{"id":120562,"date":"2023-01-02T08:00:00","date_gmt":"2023-01-02T07:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/e326.greatsolution.dev\/?p=120562"},"modified":"2025-07-21T15:01:53","modified_gmt":"2025-07-21T13:01:53","slug":"tax-technology-de-lefficacite-a-la-precision","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/e326.greatsolution.dev\/fr\/tax-technology-de-lefficacite-a-la-precision\/","title":{"rendered":"Tax Technology - De l'efficacit\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9cision"},"content":{"rendered":"<p>Les fonctions fiscales doivent donc \u00eatre pr\u00eates \u00e0 faire face \u00e0 cette vague de disruption num\u00e9rique, d'une part pour \u00eatre encore plus proches de leurs parties prenantes et d'autre part pour r\u00e9pondre \u00e0 l'\u00e9volution des besoins et des attentes des administrations fiscales. Traditionnellement, les fonctions fiscales fonctionnaient en silos et \u00e9taient pauvres en technologie, celle-ci se concentrant principalement sur l'efficacit\u00e9 des processus. Tax Technology est synonyme d'utilisation de la technologie dans la fonction fiscale. La num\u00e9risation des processus, y compris la collecte et l'analyse des donn\u00e9es, le rapprochement des donn\u00e9es et les contr\u00f4les fiscaux, permettra aux entreprises d'optimiser la fiscalit\u00e9 dans l'ensemble de leurs activit\u00e9s et d'acc\u00e9l\u00e9rer les processus de planification, de reporting et de conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le respect des r\u00e8gles fiscales est plus complexe et prend plus de temps que jamais. De nouvelles taxes et obligations de d\u00e9claration sont constamment adopt\u00e9es. Un syst\u00e8me de gestion de la conformit\u00e9 fiscale est consid\u00e9r\u00e9 comme ad\u00e9quat lorsqu'il permet \u00e0 la fois d'identifier les risques d'infractions importantes et d'emp\u00eacher ces infractions \u00e0 temps et avec une certitude suffisante. Cela signifie que des mesures pr\u00e9ventives et d'identification sont n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Pouss\u00e9s par les nouvelles fronti\u00e8res num\u00e9riques et la mondialisation, les gouvernements utilisent de plus en plus la technologie pour am\u00e9liorer la perception des imp\u00f4ts indirects. L'instrument le plus utilis\u00e9 actuellement dans leur arsenal est sans doute la facturation \u00e9lectronique (e-invoicing). Voici une s\u00e9lection de gouvernements qui imposent l'une ou l'autre forme de facturation \u00e9lectronique : la Su\u00e8de est en train de mettre en \u0153uvre la directive europ\u00e9enne sur la facturation \u00e9lectronique. Le Chili exige des certificats num\u00e9riques et des num\u00e9ros uniques pour authentifier les documents. Le Mexique exige des cachets num\u00e9riques pour v\u00e9rifier l'origine et l'authenticit\u00e9 des factures \u00e9lectroniques. La Colombie exige des entreprises la facturation \u00e9lectronique pour la TVA et les taxes sur les biens de consommation. Le gouvernement roumain a mis en place la plate-forme centrale RO-E-Invoice. La facturation \u00e9lectronique est obligatoire depuis juillet 2022 pour les entreprises dont l'activit\u00e9 est li\u00e9e \u00e0 des cat\u00e9gories de produits pr\u00e9sentant un risque fiscal \u00e9lev\u00e9. <\/p>\n\n\n\n<p>L'Inde a annonc\u00e9 une modification du seuil de facturation \u00e9lectronique. \u00c0 partir du 1er avril 2023, la facturation \u00e9lectronique sera obligatoire pour les contribuables dont les revenus d\u00e9passent 20 millions INR (environ 2,4 millions EUR). Les autorit\u00e9s allemandes sont en train de mettre en place le RTR ou la facturation \u00e9lectronique. La facturation \u00e9lectronique B2B devrait \u00eatre disponible en Serbie \u00e0 partir de janvier 2023. L'Australie oblige tous ses grands partenaires commerciaux \u00e0 soumettre des factures \u00e9lectroniques au format Peppol \u00e0 partir de juillet 2023. Le Japon pr\u00e9voit d'introduire la facturation \u00e9lectronique dans le pays d'ici octobre 2023.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, la TVA s'est r\u00e9v\u00e9l\u00e9e \u00eatre le principal risque fiscal pour de nombreuses entreprises. En effet, elle est sujette \u00e0 la fraude, rev\u00eat une importance consid\u00e9rable en tant que recette fiscale et est souvent au centre des contr\u00f4les effectu\u00e9s par les autorit\u00e9s fiscales. Les autorit\u00e9s fiscales v\u00e9rifient donc r\u00e9guli\u00e8rement l'exactitude des factures, le droit \u00e0 la d\u00e9duction de la TVA en amont et, en particulier pour les op\u00e9rations transfrontali\u00e8res, l'enregistrement des pi\u00e8ces justificatives et la bonne tenue de la comptabilit\u00e9 en mati\u00e8re de TVA.<\/p>\n\n\n\n<p>Les syst\u00e8mes de contr\u00f4le fiscal efficaces v\u00e9rifient et contr\u00f4lent chaque transaction enregistr\u00e9e dans le syst\u00e8me ERP. Les v\u00e9rifications de contr\u00f4le peuvent aller du simple au complexe, selon la hi\u00e9rarchie de l'organisation. Cela pourrait par exemple illustrer la hi\u00e9rarchie suivante en termes de complexit\u00e9. Premier niveau : v\u00e9rification que les transactions ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es sans code TVA. Deuxi\u00e8me niveau : v\u00e9rification de la comparaison entre le taux de TVA et le montant de la TVA sur la facture. Troisi\u00e8me niveau : v\u00e9rification des \u00e9critures erron\u00e9es sur les comptes de TVA. Quatri\u00e8me niveau : v\u00e9rification de l'exactitude des codes TVA attribu\u00e9s dans le cas de transactions complexes telles que les transactions en s\u00e9rie ou les triangulations. Prendre cette quatri\u00e8me \u00e9tape comme exemple signifie en r\u00e9alit\u00e9 que les entreprises construisent la logique complexe de d\u00e9termination de la taxe une deuxi\u00e8me fois dans l'instance de contr\u00f4le, et illustre la complexit\u00e9 des contr\u00f4les aujourd'hui.\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p>l'origine, la technologie visait principalement \u00e0 r\u00e9aliser des gains d'efficacit\u00e9, par exemple dans le traitement des factures, alors qu'elle devient de plus en plus un outil puissant de v\u00e9rification de l'exactitude. L'introduction d'une technologie fiscale offre la possibilit\u00e9 d'effectuer des analyses approfondies au niveau des transactions et d'optimiser les fonctions fiscales d'une organisation. En fonction de l'\u00e9tendue des contr\u00f4les mis en \u0153uvre, la technologie fiscale peut non seulement renforcer les exigences de conformit\u00e9, mais aussi r\u00e9duire les co\u00fbts, am\u00e9liorer le contr\u00f4le des processus et des donn\u00e9es, permettre une meilleure planification et l'\u00e9laboration de strat\u00e9gies et accro\u00eetre la transparence.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pour faire face aux mod\u00e8les \u00e9conomiques num\u00e9riques, les autorit\u00e9s fiscales du monde entier exigent une plus grande transparence par la divulgation et l'\u00e9change sans faille d'informations sur les contribuables entre les autorit\u00e9s fiscales. 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